Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
Delta

Numéro de dépôt :
919242
Date de dépôt :
07/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 7 mars 1975 par Delta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Delta domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social: 72, rue du Maréchal-Foch, 67380 Lingolsheim. - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 7 mars 1985.

Delta a également déposé les autres marques suivantes : I ZEN , Green Eco Planet , DCForm , VITROKIT , NEWAVE , DELTA , PAROFAGINE , DIAM 2000 , ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE , ODONFAGINE


Delta - (soc. an.), ayant son siège social: 72, rue du Maréchal-Foch, 67380 Lingolsheim. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.